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Mentions Légales
Vous trouverez sur cette page les informations légales relatives à l'exploitation du site internet Couleurs Capucine.

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par GELIN Capucine, Entreprise Individuelle dénommée : Couleurs Capucine

Adresse professionnelle : Saint Barthélémy (56150), Morbihan, France

Téléphone : 06 51 60 78 98

Adresse e-mail : couleurs.capucine@gmail.com

Site internet : www.couleurs-capucine.fr

Numéro SIRET : En cours d'attribution

Code APE : À compléter

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Capucine GELIN, dirigeante de l'entreprise Couleurs Capucine.

Hébergement

Le site est hébergé par : Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv Street, Tel Aviv 6350671 Israël

 

Téléphone : +1 415 639 9034

Site internet : www.wix.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, réalisations, logos, graphismes, mises en page, éléments visuels et contenus rédactionnels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Couleurs Capucine, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément à la réglementation en vigueur.

Photographies et visuels

Les photographies présentées sur ce site illustrent des réalisations, des ambiances décoratives, des inspirations et le savoir-faire de Couleurs Capucine.

La majorité des photographies correspondent fidèlement aux réalisations effectuées et sont présentées sans modification significative.

Certaines images peuvent toutefois avoir fait l'objet d'ajustements visuels, de recadrages, de mises en situation ou d'harmonisations graphiques destinés à améliorer la cohérence esthétique du site et à aider les visiteurs à se projeter dans différents univers décoratifs.

Ces adaptations n'ont pas pour objet de dénaturer les réalisations présentées. Les prestations réalisées par Couleurs Capucine correspondent aux travaux effectivement exécutés, qu'une photographie ait été ajustée ou non dans le cadre de la présentation du site.

Les couleurs, nuances et rendus peuvent également varier selon les conditions d'éclairage, les matériaux utilisés et les réglages des écrans des visiteurs.

Les visuels présentés sur ce site ne constituent pas un engagement contractuel.

Responsabilité

Couleurs Capucine s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, l'entreprise ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Couleurs Capucine ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens hypertextes

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Couleurs Capucine ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de gestion des données personnelles.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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